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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROMARINS
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DOMAINE DES ROMARINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROMARINS
SARL DOMAINE DES ROMARINS SARL

Numéro de dépôt :
95600318
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2015

Présentation de la marque DOMAINE DES ROMARINS

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROMARINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES ROMARINS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROMARINS domicilié(e) COLLINE ST SYLVESTRE,30390 DOMAZAN (dossier no 2301713) - 30390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 701 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. FABRE SARL DOMAINE DES ROMARINS domicilié(e) 30390 DOMAZAN (dossier no 2301713) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ROMARINS est expirée depuis le 24 novembre 2015.

DOMAINE DES ROMARINS a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DES ROMARINS , CUVEE DES AFICIONADOS , CUVEE GEORGES FABRE


SARL DOMAINE DES ROMARINS SARL - COLLINE ST SYLVESTRE,30390 DOMAZAN (dossier no 2301713) - 30390 - France - SIREN 401701261


C. FABRE SARL DOMAINE DES ROMARINS - 30390 DOMAZAN (dossier no 2301713) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2005 n°2301713 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Romarins